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Assurance auto et Bonus-Malus, quèsaco ?

Assurance auto et Bonus-Malus, quèsaco ?
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On entend souvent cette expression, « bonus-malus », quand on parle de responsabilité sur un accident de voiture et d’assurance auto. Mais qu’est-ce que le bonus-malus ou « coefficient de réduction-majoration » (CRM) exactement ? Quels véhicules sont concernés et quelles sont les règles de calcul ? On vous dit tout.

bonus-malus

Bonus-malus : un coefficient qui fait varier le tarif de l’assurance-auto

Le bonus-malus est une clause stipulée notamment dans les contrats d’assurance auto. Instauré par les pouvoirs publics, il vise à récompenser les automobilistes à la conduite exemplaire et à pénaliser ceux qui font preuve d’un comportement à risque. Il s’agit d’un mécanisme de réduction ou de majoration tarifaire des primes (cotisations d’assurance) versées à l’assureur. Ce dispositif prend la forme d’un coefficient appliqué à chaque échéance annuelle. Son fonctionnement unique pour tous les assureurs, est imposé par le code des assurances.

Le bonus-malus figure parmi les 3 paramètres pour établir le tarif d’une assurance auto :

  • La cotisation de référence fixée en fonction du type de véhicule, voiture d’occasion ou voiture neuve, mais aussi de son utilisation, de la zone géographique…
  • La majoration des primes liée au profil de l’assuré (conducteur novice, etc.) et aux comportements passés (suspensions de permis, etc.)
  • Les bonus-malus liés aux sinistres passés et appliqués à la cotisation de référence : par exemple, si la prime de référence est de 1 000 euros et le coefficient de bonus-malus de 0, 85 => l’assurée ne cotise que 850 euros (1 000 x 0, 85).

Les sinistres pris en compte pour le calcul du bonus-malus, sont ceux qui comportent une part de responsabilité de l’assuré, sauf : les accidents de stationnement sans tiers identifié, les vols, les incendies et les bris de glace.

Toutes les voitures sont concernées par le bonus-malus, sauf celles de collection (plus de 30 ans d’âge), ainsi que les véhicules d’intérêt général (pompiers, SAMU…), agricoles ou forestiers.

Comment calculer son bonus-malus ?

Un conducteur qui n’a jamais été assuré débute avec un coefficient de 1. Puis, la prime augmente s’il est responsable d’un accident : on dit qu’il a un malus, c’est-à-dire une pénalité. Le coefficient de bonus-malus est alors multiplié par 1,25 (soit une augmentation de 25% du CRM) pour chaque accident dont l’assuré est totalement responsable et par 1,125 (une augmentation de 12,5 %) s’il est partiellement responsable. Le malus est plafonné à 3,50.

A contrario, pour chaque année sans aucun sinistre responsable, l’assuré gagne 5 % de bonus (soit une réduction du coefficient de 5 %). Le coefficient du bonus maximum est fixé à 0,50 %, après 13 ans sans accident responsable.

A noter qu’aucune majoration de cotisation n’est appliquée si un accident responsable survient alors que le conducteur dispose d’un bonus de 0,50 % depuis au moins 3 ans. De plus, le coefficient repasse à 1 après deux années consécutives sans accident responsable.

Enfin, le coefficient du bonus-malus est rattaché au conducteur et non au véhicule : il vous suit en cas de changement de véhicule ou d’assureur.

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